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Marques déposées par PASCAL OURY
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La voie sacrée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La voie sacrée
PASCAL OURY
ANNA OURY

Numéro de dépôt :
3880793
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2021
La voie sacrée de PASCAL OURY

Présentation de la marque La voie sacrée

Déposée le 9 décembre 2011 par PASCAL OURY et ANNA OURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La voie sacrée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Les déposants sont PASCAL OURY domicilié(e) 29 RUE DES COTES - 57420 - MARIEULLES - France et ANNA OURY domicilié(e) 29 RUE DES COTES - 57420 - MARIEULLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL OURY domicilié(e) 29 RUE DES COTES - 57420 - MARIEULLES - France.

La marque La voie sacrée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La voie sacrée est expirée depuis le 9 décembre 2021.

PASCAL OURY a également déposé les autres marques suivantes : Funambule , SCINTILLA


PASCAL OURY - 29 RUE DES COTES - 57420 - MARIEULLES - France

ANNA OURY - 29 RUE DES COTES - 57420 - MARIEULLES - France


PASCAL OURY - 29 RUE DES COTES - 57420 - MARIEULLES - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613698 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.